Vous naviguez actuellement sur le site internet de la Société URBATYS.
L’internaute ayant accès à ce site s’engage à respecter les conditions d’utilisation suivantes.
INFORMATION ÉDITEUR
La responsabilité de l’édition de ce site est portée par le Directeur de Urbatys (Bernard GENOUEL) – Siège social : 34 bis rue Jacques Anquetil ZA de Cuzon – 29000 QUIMPER – Tél. 02 98 90 04 93.Urbatys EURL au capital de 6.000.000 € – RCS Quimper 382 559 318B – TVA FR 59 382 559 318 – Urbatys 34 bis Jacques Anquetil 29000 QUIMPER
UTILISATION DES COOKIES
Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, notamment votre langue de prédilection et d’autres paramètres, sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter votre visite suivante sur ce site et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus frustrante.
Ce site utilise les cookies à diverses fins. Ils sont employés, par exemple, pour mémoriser vos préférences de recherche SafeSearch, accroître la pertinence des annonces diffusées à votre attention, compter les visiteurs d’une page, vous aider à vous inscrire à nos services et à protéger vos données.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous contacter à l’aide de la page “Nous contacter” ou bien par courrier: Urbatys – 34 bis Jacques Anquetil 29000 QUIMPER.
Les informations collectées sont exclusivement destinées à la société Urbatys. En aucun cas elles ne seront transmises à des tiers ou commercialisées. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Pour ne plus recevoir d’e-mail de la part de Urbatys, veuillez-vous désinscrire.
DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT, INFORMATIONS SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Urbatys n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
Les données présentes sur le portail Urbatys comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction. (Code de la propriété intellectuelle 2122-4, 122-5 2° et 3°a, L 335-2 suivants).
Toute utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Urbatys.
RESPONSABILITÉ
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Urbatys ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Urbatys ne peut être tenu pour responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Urbatys se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
Urbatys ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Urbatys décline toute responsabilité quant au contenu des sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
PLANS, PLANS, PHOTOS ET PERSPECTIVES
Urbatys conserve à tout moment ses droits et notamment l’entière propriété des plans, photos et perspectives, avec l’exclusivité des droits de reproductions conformément aux lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.
PRIX
Les prix affichés sur le site ne sont pas définitifs et sont susceptibles d’être révisés à tout moment par Urbatys. Le site n’est mis à jour que toutes les 48 heures ouvrées et il est possible que les prix proposés dans les bureaux de vente diffèrent en conséquence des prix affichés sur le site. Pour plus d’information, téléphonez au 02 98 90 04 93.
MESSAGERIE
Pour toute remarque ou suggestion sur le fonctionnement général du site, contactez-nous. Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet (e-mail) peuvent être interceptés par un tiers sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut donc être entièrement garantie.
CONTRATS PRELIMINAIRES VEFA OU LES VEFA
Information sur la médiation des litiges de la consommation : tout litige se rapportant à l’application du présent contrat doit faire l’objet de la part de l’acquéreur d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du promoteur. Si l’acquéreur, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée conformément à la procédure prévue à l’alinéa précédent, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDICYS 73, boulevard de Clichy – 75009 PARIS Tél.0149701593 et à sa plate-forme d’e-médiation :
www.medicys.fr.